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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFODASociété par actions simplifiée
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FRAICHE FONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAICHE FONTAINE
COFODA SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498905
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque FRAICHE FONTAINE

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFODASociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAICHE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COFODASociété par actions simplifiée domicilié(e) ZI Arras Est, Rue Bourgelat,62223 Saint Laurent Blangy (dossier no 2245722) - 62223 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 550 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats domicilié(e) 77 rue Saint Fuscien, BP 0842,80008 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2245722) - 80008 - France.

La marque FRAICHE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAICHE FONTAINE est expirée depuis le 7 juillet 2013.


COFODA SAS Société par actions simplifiée - ZI Arras Est, Rue Bourgelat,62223 Saint Laurent Blangy (dossier no 2245722) - 62223 - France - SIREN 390550713


FIDAL Société d'Avocats - 77 rue Saint Fuscien, BP 0842,80008 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2245722) - 80008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 19 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381869 - Publication au BOPI 2003-11-19

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245722 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.