Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHE COMTE ALIMENTS TECHNI COFNA
Cofna

Numéro de dépôt :
918304
Date de dépôt :
21/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCHE COMTE ALIMENTS TECHNI COFNA

Déposée le 21 février 1975 par Cofna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCHE COMTE ALIMENTS TECHNI COFNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cofna domicilié(e) (soc. an.), 25, rue du Rempart, Tours. - France.

La marque FRANCHE COMTE ALIMENTS TECHNI COFNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCHE COMTE ALIMENTS TECHNI COFNA est expirée depuis le 21 février 1985.

Cofna a également déposé les autres marques suivantes : ERGIPORC , SUCROCERES , (Marque figurative) , TAYO , COFNA , LITIERE CHAT PROPRE , EKLA , H OUEST HYBRIDES , VOYOU , BRAZEOR


Cofna - (soc. an.), 25, rue du Rempart, Tours. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.