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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFMATIC
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COFMATIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COFMATIC
COFMATIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98715779
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028

Présentation de la marque COFMATIC

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COFMATIC domicilié(e) Rue de l'Egalité, 8 Zone Artisanale Bernard Palissy - 59160 - LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 120 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BARRON – BRUN – DUWAT – RITAINE, Avocats domicilié(e) BP 372, 28 Rue Saint Jean - 62205 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France.

La marque COFMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COFMATIC arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.


COFMATIC, Société par actions simplifiée - Rue de l'Egalité, 8 Zone Artisanale Bernard Palissy - 59160 - LOMME - France - SIREN 617120779


SCP BARRON – BRUN – DUWAT – RITAINE, Avocats - BP 372, 28 Rue Saint Jean - 62205 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2007 n°2354855 - Publication au BOPI 2007-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664245 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, machines à café filtre et expresso. Chariots de distribution alimentaire pour collectivités, chariots (mobilier). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.