Marque enregistrée - Marque en vigueur

SSISOFT
COFLEC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4162664
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
SSISOFT de COFLEC

Présentation de la marque SSISOFT

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SSISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFLEC domicilié(e) 7 rue du Saule Trapu, Parc d'Activités du Moulin de Massy - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 087 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SSISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSISOFT arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

COFLEC a également déposé les autres marques suivantes : CASSIOPEE , RESEAUDEF , SHD SAFE HOME DETECTION , FIREYE , GAIA , FIRE MOB , FIREMOB , DEFIRE , G.D , ORION


COFLEC, Société à Responsabilité Limitée - 7 rue du Saule Trapu, Parc d'Activités du Moulin de Massy - 91300 - MASSY - France - SIREN 340087576


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, casques de protection, ceintures de sauvetage, filets de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), bates pour incendie, lances à incendie, pompes à incendie, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle). Auto-pompes à incendie. Appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électronique, tableaux de commandes, tableaux de détection incendie, centrales (dispositifs électroniques) de mise en sécurité incendie, dispositifs automatiques fixes d'extinction, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, appareils électriques de contrôle, coupe-circuits, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de température. Logiciels de supervision de systèmes de sécurité. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoires ou à microprocesseurs. Equipements de contrôle et de signalisation pour la surveillance incendie. Instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs électriques ou acoustiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo, signaux lumineux, émetteurs de signaux électriques et électroniques, sirènes, appareils avertisseurs, timbres avertisseurs électriques, sonneries, codes à barres, détecteurs, détecteurs de fumée, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, récepteurs, dispositifs de secours, serrures électriques, serrurerie électrique et électronique ; transmetteurs GSM liés à des systèmes de détection d'incendie et d'alarmes ; appareils et instruments électroniques pour la protection personnelle contre les accidents ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques dans le domaine de la protection personnelle contre les accidents ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine de la protection personnelle contre les accidents ; fourniture de forums de discussion sur Internet dans le domaine de la protection personnelle contre les accidents ;

Etude, expertise, conception d'appareils et d'instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et d'instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, d'appareils pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, d'extincteurs, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de vêtements en amiante pour la protection contre le feu, de casques de protection, de ceintures de sauvetage, de filets de protection contre les accidents, de harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), de bates pour incendie, de lances à incendie, de pompes à incendie, de masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), d'auto-pompes à incendie, d'appareils électriques de surveillance, de tableaux d'affichage électronique, de tableaux de commandes, de tableaux de détection incendie, de centrales (dispositifs électroniques) de mise en sécurité incendie, de dispositifs automatiques fixes d'extinction, d'appareils de contrôle de chaleur, d'instruments de contrôle de chaudières, d'appareils électriques de contrôle, de coupe-circuits, d'indicateurs de niveau d'eau, d'indicateurs de perte électrique, d'indicateurs de température, de logiciels de supervision de systèmes de sécurité, de logiciels (programmes enregistrés), de périphériques d'ordinateurs, de batteries électriques, de fils électriques, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, de cartes à mémoires ou à microprocesseurs, d'équipements de contrôle et de signalisation pour la surveillance incendie, d'instruments d'alarme, d'avertisseurs contre le vol, d'avertisseurs d'incendie, d'avertisseurs électriques ou acoustiques, de boîtiers de haut-parleurs, de caméras vidéo, de signaux lumineux, d'émetteurs de signaux électriques et électroniques, de sirènes, d'appareils avertisseurs, de timbres avertisseurs électriques, de sonneries, de codes à barres, de détecteurs, de détecteurs de fumée, de panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, de dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, de récepteurs, de dispositifs de secours, de serrures électriques et de serrurerie électrique et électronique ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de la protection personnelle contre les accidents, numérisation de documents dans le domaine de la protection personnelle contre les accidents ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; services d'extinction de feux ; surveillance des alarmes anti-intrusion et anti-incendie ; services en matière de sécurité incendie, et de sécurité anti-intrusion ; location de coffres-forts, d'avertisseurs d'incendie et d'extincteurs ; location d'équipements de sécurité ; surveillance de systèmes de sécurité ; services de gardiennage d'installations à des fins de sécurité ; services de surveillance électronique à des fins de sécurités ; surveillance d'alarmes antieffraction et de sécurité ; surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité ; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers en matières de services de sécurité pour la protection des biens et des individus.