Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par COFLEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SONATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est COFLEC domicilié(e) 7 Rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.
La marque SONATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFLEC - 7 Rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France
Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Buses, dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d'eau, ou de tout autre composé ou combinaison, quelque soit leurs états : solide, liquide ou gazeux ;
Conception, fabrication, distribution, installation, maintenance et réparation de buses, dispositifs ou ensemble de pulvérisation de génération ou de diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux. Etude, expertise, conception, distribution, installation, maintenance et réparation de buses, dispositifs ou ensemble de pulvérisation de génération ou de diffusion de brouillard destinés à la prévention et la protection contre notamment : les incendies, les pollutions, les explosions, les mauvaises odeurs, les pulvérulents, la chaleur, la déshydratation et la sécheresse ;
Services de conceptions de buses, dispositifs ou ensemble de pulvérisation de génération ou de diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux. Services de conceptions de buses, dispositifs ou ensemble de pulvérisation de génération ou de diffusion de brouillard destinés à la prévention et protection contre notamment : les incendies, les pollutions, les explosions, les mauvaises odeurs, les pulvérisateurs, la chaleur, la déshydratation et la sécheresse.
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