Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACS TRANS
COFISOFT, SAS

Numéro de dépôt :
4353990
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
ACS TRANS de COFISOFT

Présentation de la marque ACS TRANS

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFISOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COFISOFT domicilié(e) 48 Avenue Marcel Lemoine - 36000 - Châteauroux - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 551 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CofiSoft, M. Guillaume Beauregard domicilié(e) 48 AVENUE Marcel Lemoine - 36000 - Châteauroux - France.

La marque ACS TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS TRANS arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

COFISOFT a également déposé les autres marques suivantes : ACS UNE GAMME DE LOGICIELS POUR OPTIMISER VOS COÛTS CHRONO , ACS , COFICENTRE , CARSABE EXTRACTION TRANSFORMATION DECHARGE RECYCLAGE


COFISOFT, SAS - 48 Avenue Marcel Lemoine - 36000 - Châteauroux - France - SIREN 310551031


CofiSoft, M. Guillaume Beauregard - 48 AVENUE Marcel Lemoine - 36000 - Châteauroux - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.