Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COFIS S.A

Numéro de dépôt :
92447253
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COFIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIS domicilié(e) Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIS Monsieur JC. POIRRIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447253.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2002.

COFIS a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE BALALAIKA , PRINCESSE SHERAZADE , GRAND DUC ORLOFF , SNOW BALLS , PRINCE DEKHAZAN , VARIATIONS EN PRALINES NAJEURS


COFIS S.A - Route de Thuir, 66011 PERPIGNAN CEDEX - France


COFIS Monsieur JC. POIRRIER - France


Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323489 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Confiserie et en particulier confiserie de chocolat, chocolat, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, pralines, bouchées, bonbons de chocolat