Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Express A86
COFIROUTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3932693
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
Express A86 de COFIROUTE

Présentation de la marque Express A86

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) COFIROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Express A86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIROUTE domicilié(e) 6 à 10 RUE DE TROYON - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Express A86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Express A86 est expirée depuis le 9 juillet 2022.

COFIROUTE a également déposé les autres marques suivantes : Mobili-t , ACTIVI-T A86 , COFIROUTE , JARDINS DE VILLANDRY , A86 DUPLEX , COFIROUTE , AUTOROUTE FM , Mobili-t , activi-t , DUO A86


COFIROUTE, Société Anonyme - 6 à 10 RUE DE TROYON - 92310 - SEVRES - France - SIREN 552115891


BREMA-LOYER - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631571 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; autobus, autocars, automobiles ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité ; service d'abonnements pour des tiers dans le domaine des transports collectifs ; services de gestion d'abonnements à des péages commandant l'usage d'infrastructures et moyens de transport ( véhicules, autobus, routes, parkings, entrepôts) ; gestion d'infrastructures et de moyens de transport, à savoir, aide à la direction des affaires dans le domaine de la gestion d'infrastructures et de moyens de transport notamment collectifs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de transport ;

Transport ; services de parcs de stationnement, location de places de stationnement ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de chauffeurs ; services d'autobus ; information en matière de transports ; location de véhicules ; transport de passagers ; organisation de voyages ; informations en matière de trafic.