Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUO A86
COFIROUTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4160643
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
DUO A86 de COFIROUTE

Présentation de la marque DUO A86

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la Société Anonyme (SA) COFIROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUO A86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIROUTE domicilié(e) 12-14 Rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 115 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Adeline TOMASINI domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque DUO A86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO A86 arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

COFIROUTE a également déposé les autres marques suivantes : Mobili-t , Express A86 , ACTIVI-T A86 , COFIROUTE , JARDINS DE VILLANDRY , A86 DUPLEX , COFIROUTE , AUTOROUTE FM , Mobili-t , activi-t


COFIROUTE, Société anonyme - 12-14 Rue Louis Blériot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552115891


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Adeline TOMASINI - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Boitiers électroniques pour télépéage, cartes magnétiques et cartes à microprocesseur ou à puce (avec ou sans contact) d'abonnement à un réseau routier ou autoroutier, cartes magnétiques et cartes à microprocesseur ou à puce (avec ou sans contact) d'identification pour abonnement à un réseau routier ou autoroutier, supports de données magnétiques ; appareils et instruments de télécommunication pour la transmission de données, avec ou sans contact ;

Services d'abonnements dans le domaine des transports ; services d'abonnements à des péages commandant l'usage d'infrastructures de transport (autoroutes, ponts, ferrys, parkings, entrepôts) ; service d'abonnements de télépéage ; gestion de fichiers informatiques ; gestion d'infrastructures de transport, à savoir, aide à la direction des affaires dans le domaine de la gestion d'infrastructures de transport ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs de services d'abonnement dans le domaine des transports ;

Accompagnement de voyageurs ; transport en automobiles ; transport de passagers ; services de chauffeurs ; courtage de transport ; informations en matière de trafic ; Informations en matière de transport sur réseaux routiers ou autoroutiers ; services de location de véhicules ou de partage de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de voyages ; services de transport ; location de temps d'accès à une autoroute ; location de temps d'accès à des infrastructures de transports (autoroutes, ponts, ferrys, parkings, entrepôts) ; assistance en cas de panne de véhicule (remorquage).