Déposée le 18 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFIPLAST Diffusion Industrielle / C.D.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMBALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFIPLAST Diffusion Industrielle / C.D.I domicilié(e) 4-5 rue du Mesnil, 91410 ROINVILLE SOUS DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 866 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIPLAST Diffusion Industrielle / C.D.I - France.
La marque AMBALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060238.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFIPLAST Diffusion Industrielle / C.D.I. S.A.R.L - 4-5 rue du Mesnil, 91410 ROINVILLE SOUS DOURDAN - France - SIREN 420866097
COFIPLAST Diffusion Industrielle / C.D.I - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446766 - Publication au BOPI 2007-01-15
Inscription le 23 août 2001 - Rejet partiel n°328791 - Publication au BOPI 2001-08-23
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Machines-outils Papier, carton Matières plastiques pour L'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles Produits en matières. Plastiques mi-ouvrées. Cordes, ficelles, filets, tentes. Matières textiles fibreuses brutes. Rubans et lacets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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