Déposée le 3 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) COFINLUXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE ROY SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFINLUXE domicilié(e) 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 063 678 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque LE ROY SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFINLUXE, Société anonyme - 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France - SIREN 306063678
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 28 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164643 - Publication au BOPI 1993-10-28
Inscription le 5 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269681 - Publication au BOPI 1999-01-05
Inscription le 1 août 1994 - Transmission de propriété n°175122 - Publication au BOPI 1994-08-01
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240081 - Publication au BOPI 2003-04-02
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530352 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verres, porcelaine et faïence (récipients); vaisselles, boîtes à savons, bouteilles, brûle-parfums, carafes, flacons, poudriers, gobelets, porte-serviettes, porte-savons non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, distributeurs de savons, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, opalines, Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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