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Marques déposées par la société COFINAS
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BS battery system
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BS battery system
COFINAS, Société civile

Numéro de dépôt :
3640598
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2029
BS battery system de COFINAS

Présentation de la marque BS battery system

Déposée par voie électronique le 31 mars 2009 par la société COFINAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BS battery system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la société COFINAS domicilié(e) 126 RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 125 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque BS battery system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BS battery system arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.

COFINAS a également déposé les autres marques suivantes : BS BATTERY


COFINAS, Société civile - 126 RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France - SIREN 830125415


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 4 mai 2011 - Changement d'adresse n°548107 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 15 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°708360 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726574 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700331 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

Inscription le 27 février 2019 - Concession de licence n°750076 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

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