TOYA
Présentation de la marque TOYA
Déposée le 5 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « TOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYA est expirée depuis le 5 avril 2000.
COFIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30