COFIGEN S.A. Compagnie Fiduciaire Genevoise, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3367677
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/06/2025
Présentation de la marque MAXTOR FRANCE
Déposée le 29 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) COFIGEN Compagnie Fiduciaire Genevoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MAXTOR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIGEN Compagnie Fiduciaire Genevoise domicilié(e) Rue du Jeu de l'Arc, 15 - 1207 - CH – GENEVE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MAXTOR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFIGEN S.A. Compagnie Fiduciaire Genevoise, Société de droit suisse - Rue du Jeu de l'Arc, 15 - 1207 - CH – GENEVE - Suisse
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459505 - Publication au BOPI 2007-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459506 - Publication au BOPI 2007-08-27
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623231 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2015 n°2589057 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-09
Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674790 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, dispositif d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs, carburateurs, joints de cardan, courroies de dynamo, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies pour moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, bagues de pistons, segments de pistons, pistons, pompes (partie de moteurs), culasses de moteurs, injecteurs pour moteur, régulateurs de vitesse de moteurs, pots d'échappement pour moteurs, poulies, radiateurs de refroidissement pour moteur. Accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, allume-cigares pour automobiles, batteries électriques, bobines électriques, clignotants, jauges, triangle de signalisation pour véhicule automobile en panne. Dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicule, dispositifs antiéblouissants pour véhicule, ampoules d'indicateurs de direction, feux pour automobiles, phares pour automobiles, installation de climatisation et de chauffage pour véhicules automobiles, appareils d'éclairage pour véhicule. Accouplements pour véhicule terrestre, amortisseurs – arbres de transmission – capots – carrosserie – chaîne – châssis pour véhicules terrestres, appuis-tête pour sièges de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, pare-chocs pour véhicules – porte bagages – barres de torsions – bielles pour véhicules automobiles, carters pour organes de véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaîne de commande, chaînes motrices, circuits hydrauliques, embrayage, enjoliveurs, essieux, essuie-glace, freins (garnitures, sabots, segments), garniture intérieure de véhicules, housses de véhicules, jantes de roues, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneus, portes de véhicules, roues de véhicules, rétroviseurs, réservoirs, boîte de vitesse pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, à l'exception des véhicules automobiles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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