Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Délices de Pierre Milleret
COFIGAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3178191
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012
Les Délices de Pierre Milleret de COFIGAL

Présentation de la marque Les Délices de Pierre Milleret

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) COFIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Délices de Pierre Milleret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIGAL domicilié(e) Z.I. de DISSAY,86130 DISSAY - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 388 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIGAL S.A domicilié(e) Z.I.DE DISSAY,86130 DISSAY - 86130 - France.

La marque Les Délices de Pierre Milleret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices de Pierre Milleret est expirée depuis le 30 juillet 2012.

COFIGAL a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE ST BENOIT


COFIGAL (Société Anonyme) - Z.I. de DISSAY,86130 DISSAY - 86130 - France - SIREN 402388060


COFIGAL S.A - Z.I.DE DISSAY,86130 DISSAY - 86130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Restauration (Alimentation)