Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TSC by Kalirel
COFIDEV Holding SAS
Madame Christine Pointeau

Numéro de dépôt :
3369862
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
TSC by Kalirel de COFIDEV Holding

Présentation de la marque TSC by Kalirel

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIDEV Holding et madame Christine Pointeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TSC by Kalirel »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIDEV Holding - France et madame Christine Pointeau domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIDEV Holding SAS Madame Christine Pointeau domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

COFIDEV Holding a également déposé les autres marques suivantes : CALO STAR , OptiPower , KEL CONFORT , EnergyControl , La chaleur câline , EasyPilot


COFIDEV Holding SAS - France

Madame Christine Pointeau - 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France - SIREN 4


COFIDEV Holding SAS Madame Christine Pointeau - 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453715 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Système électronique de transmissions radiosécurisées utilisant le procédé Cyclope appliqué àla radiocommande de tout sytème de chauffage etde climatisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.