Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIDEV Holding et madame Christine Pointeau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « La chaleur câline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIDEV Holding - France et madame Christine Pointeau domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIDEV Holding SAS Madame Christine Pointeau domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France.
La marque La chaleur câline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Christine Pointeau - 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France - SIREN 4
COFIDEV Holding SAS Madame Christine Pointeau - 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
– radiateurs électriques en aluminium à fluide caloporteur. – radiateurs électriques en acier à fluide caloporteur. – radiateurs électriques sèches-serviettes de tous types. – convecteurs électriques. – radiateurs électriques de type rayonnants, en verre, en marbre, en pierre, en matériaux composites. – sèche-mains électriques. – déshumidificateurs de tout type. – chauffe-eau de tout type. – ballons d'eau chaude de tout type. – chauffe-eau à pompe à chaleur. – ballons d'eau chaude à pompe à chaleur. – pompe à chaleur réversible air/air. – pompe à chaleur réversible air/eau. – pompe à chaleur réversible eau/eau. – câbles électriques pour planchers chauffants. – câbles électriques pour plafonds rayonnants. – planchers chauffants électriques. – planchers chauffants à circulation de fluide caloporteur. – appareils et installations de climatisation tout type et de tout puissance. – appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique. – équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. – relais électriques. – cartes à mémoire ou à microprocesseurs. – communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibres optiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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