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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIDEV Holding
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EnergyControl
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EnergyControl
COFIDEV Holding SAS
Madame Christine Pointeau

Numéro de dépôt :
3369863
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2015
EnergyControl de COFIDEV Holding

Présentation de la marque EnergyControl

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIDEV Holding et madame Christine Pointeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EnergyControl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COFIDEV Holding - France et madame Christine Pointeau domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIDEV Holding SAS Madame Christine Pointeau domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France.

La marque EnergyControl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnergyControl est expirée depuis le 11 juillet 2015.

COFIDEV Holding a également déposé les autres marques suivantes : CALO STAR , OptiPower , KEL CONFORT , TSC by Kalirel , La chaleur câline , EasyPilot


COFIDEV Holding SAS - France

Madame Christine Pointeau - 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France - SIREN 4


COFIDEV Holding SAS Madame Christine Pointeau - 895, rue des Frères Lumière, BP 74036,71040 MÂCON Cedex 9 - 71040 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Logiciel et appareil électronique de contrôle, de calcul et de visualisation, par radiocommande, de la consommation d'énergie de tout système de chauffage et de climatisation.