Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CALO STAR
COFIDEV HOLDING (SARL)

Numéro de dépôt :
3093041
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
CALO STAR de COFIDEV HOLDING

Présentation de la marque CALO STAR

Déposée le 3 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFIDEV HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALO STAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFIDEV HOLDING domicilié(e) Immeuble Saint Amour Espace Entreprises, 71000 MACON LOCHÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 176 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIDEV HOLDING - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

COFIDEV HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OptiPower , KEL CONFORT , EnergyControl , TSC by Kalirel , La chaleur câline , EasyPilot


COFIDEV HOLDING (SARL) - Immeuble Saint Amour Espace Entreprises, 71000 MACON LOCHÉ - France - SIREN 433176609


COFIDEV HOLDING - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344419 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet partiel n°378156 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344421 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378146 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

- Radiateurs de chauffage électriques à circulation de fluide caloporteur - Pose, entretien, réparation de tous radiateurs électriques A0034 accumulateurs de chaleur A0120 appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau A0145 aérothermes A0223 appareils d'ionisation pour le traitement de l'air A0224 appareils et machines pour la purification de l'air A0226 appareils pour la désodorisation de l'air A0232 dispositifs pour le refroidissement de l'air A0233 filtres à air pour la climatisation A0234 installations de conditionnement de l'air A0236 installations de filtrage d'air A0245 réchauffeurs d'air A0248 appareils d'air chaud B0657 bouchons de radiateurs C0218 capteurs solaires (chauffage) C0430 accumulateurs de chaleur C0433 récupérateurs de chaleur C0572 appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux C0573 appareils électriques de chauffage C0580 radiateurs de chauffage central C0660 cheminées d'appartement C0923 appareils de climatisation C0925 installations de climatisation C1059 économiseurs de combustibles E0008 chauffe-eau E0016 installations pour la purification de l'eau E0029 installations de chauffage à eau chaude E0111 économiseurs de combustibles E0191 radiateurs électriques I0123 appareils d'ionisation pour le traitement de l'air L0149 appareils à sécher les mains pour lavabos. P0560 plaques chauffantes P0567 plaques de chauffages P0724 pompes à chaleur P0987 appareils et machines pour la purification de l'air P0989 appareils et machines pour la purification de l'eau R0019 radiateurs (chauffage) R0020 bouchons de radiateurs R0024 radiateurs électriques R0130 réchauffeurs d'air S0101 installations de sauna T0110 tapis chauffés électriquement T0238 échangeurs thermiques T0243 thermoplongeurs V0114 ventilateurs (climatisation) V0118 appareils de ventilation (climatisation) V0119 installations de ventilation (climatisation) pour véhicules A0036 accumulateurs électriques A0264 avertisseurs à sifflet d'alarme A0265 instruments d'alarme C0431 appareils de contrôle de chaleur C1199 appareils de contrôle de chaleur R0254 résistances électriques T0170 indicateurs de température T0244 thermostats A0057 air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement) C0028 chaudières (nettoyage et réparation) C0030 chauffage (installation et réparation) C0035 cheminées (ramonage) E0016 électriques (installation et réparation d'appareils) I0043 isolation (services) P0061 plomberie (travaux) R0037 réfrigération (installation et réparation d'appareils).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.