Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCEL
COFIDEP S.A.

Numéro de dépôt :
1439404
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1997

Présentation de la marque DUCEL

Déposée le 10 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COFIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIDEP domicilié(e) Tour Aurore, Place des Reflets, Courbevoie, 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominque MALLO et/ou M. Michel RIEUX - France.

La marque DUCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCEL est expirée depuis le 10 décembre 1997.

COFIDEP a également déposé les autres marques suivantes : JUPY , MONOWASH , ELSAFLEX , EMULFLAT , FREITALU , EUROXAIR , TRITOSOL , AMIANTINE , DULITE , PONANT


COFIDEP S.A. - Tour Aurore, Place des Reflets, Courbevoie, 92080 PARIS LA DEFENSE 2. - France


Mme Dominque MALLO et/ou M. Michel RIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Couleurs pour le bâtiment, vernis et accessoires, cires, encaustiques et colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques).Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux machines à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer caractères d'imprimerie; clichés.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.