Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETRAVE DE BRONZE
COFICA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1529480
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1997

Présentation de la marque ETRAVE DE BRONZE

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) COFICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETRAVE DE BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFICA domicilié(e) 5 Avenue Kléber, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ETRAVE DE BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETRAVE DE BRONZE est expirée depuis le 16 octobre 1997.

COFICA a également déposé les autres marques suivantes : C SECURICARTE , ECUME , ASCORE , COFICA , SOVEA 94 , GARANTIE FINANCIERE PLUS , ETRAVE D'OR , SECURIPACK , SECURICARTE , SERVAUTO


COFICA (S.A.) - 5 Avenue Kléber, 75016 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription - Transmission de propriété n°43505 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43506 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques de crédit, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs