Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REFERENCE PORTE
COFI, SARL AU CAPITAL DE 1 335 700Euros
Numéro de dépôt :
4242760
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque REFERENCE PORTE
Déposée le 22 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « REFERENCE PORTE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFI domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 140 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER FOULON domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFI, SARL AU CAPITAL DE 1 335 700Euros - 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France - SIREN 494140957
OLIVIER FOULON - 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699618 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12
– portes. – menuiseries.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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