Déposée le 7 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « [Reference Peinture] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFI domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 140 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER FOULON domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.
La marque [Reference Peinture] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFI, SARL AU CAPITAL DE 1 335 700 Euros - 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France - SIREN 494140957
OLIVIER FOULON - 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
– peinture acrylique. – peinture glycéro. – papiers peints. – textile. – outils : Pinceau. Rouleau à peindre. Brosse (pinceaux). Camions à peinture (bacs). Mastic (sous forme de peinture).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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