Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFFRELITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TUNNELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFFRELITE domicilié(e) 36, Rue de l'égalité - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 745 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque TUNNELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFFRELITE, SARL - 36, Rue de l'égalité - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 399745843
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres métalliques ; coffres et caissons de stores, de volets roulants (métalliques) ; dispositifs non électriques pour la fermeture de portes et de fenêtres ; fenêtres, portes-fenêtres et portes métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes métalliques ; garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; huisseries métalliques ; armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; croisillons de fenêtres et de portes métalliques ; ferrures de fenêtres et de portes ; galets de fenêtres et de portes ; linteaux métalliques ; poignées de fenêtres et de portes en métal ; volets, volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; éléments de construction préfabriqués non métalliques pour façades ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; coffres (matériaux de construction) non métalliques ; coffres et caissons de stores, de volets roulants (matériaux de construction non métalliques) ; fenêtres, portes-fenêtres et portes non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; huisseries non métalliques ; armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes non métalliques ; croisillons de fenêtres et de portes non métalliques ; linteaux non métalliques ; poignées de fenêtres et de portes non métalliques ; volets, volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; boiseries ; glaces (vitres) pour la construction ; verre isolant (construction) ; vitres (verre de construction) ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules.
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