Déposée le 7 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COFFRAGES COSMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COFFRAGES COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COFFRAGES COSMOS domicilié(e) ZI MARQUISATS, 440 ROUTE DE SOUS LE CRET, 74550 ORCIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 765 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFFRAGES COSMOS, M. ALPHONSE BENOIT domicilié(e) ZI MARQUISATS, 440 ROUTE DE SOUS LE CRET - 74550 - ORCIER - France.
La marque COFFRAGES COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFRAGES COSMOS arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.
COFFRAGES COSMOS, SAS METALLERIE ALPHONSE MICHEL - ZI MARQUISATS, 440 ROUTE DE SOUS LE CRET, 74550 ORCIER - France - SIREN 338765340
COFFRAGES COSMOS, M. ALPHONSE BENOIT - ZI MARQUISATS, 440 ROUTE DE SOUS LE CRET - 74550 - ORCIER - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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