Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCEL
Numéro de dépôt :
1667690
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2001
Présentation de la marque ACCEL
Déposée le 28 mai 1991 par monsieur COFFEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEL est expirée depuis le 28 mai 2001.
COFFEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46