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Marques déposées par la société étrangère COFFEE & TEA TECHNOLOGY
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THE CAP SOUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE CAP SOUL
COFFEE & TEA TECHNOLOGY, S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
4343601
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
THE CAP SOUL de COFFEE & TEA TECHNOLOGY

Présentation de la marque THE CAP SOUL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la société étrangère COFFEE & TEA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE CAP SOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société étrangère COFFEE & TEA TECHNOLOGY domicilié(e) REUS, 7, 08500 VIC, BARCELONA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque THE CAP SOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE CAP SOUL arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.


COFFEE & TEA TECHNOLOGY, S.L., Société de droit espagnol - REUS, 7, 08500 VIC, BARCELONA - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785617 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Café, thé.