Déposée le 16 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) COFFEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFFEA domicilié(e) Zone Industrielle Les Alizés - 76430 - SAINT-VIGOR D'YMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 500 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267991.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFFEA, Société Anonyme - Zone Industrielle Les Alizés - 76430 - SAINT-VIGOR D'YMONVILLE - France - SIREN 368500815
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540349 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01
Appareils distributeurs de produits alimentaires et de boissons. Café sous toutes ses formes, torréfié ou non ; thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, confitures, sirops de pélasse, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Maisons de dégustation de café.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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