Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Belle Nîmoise
COFECA, SARL

Numéro de dépôt :
3941006
Date de dépôt :
19/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/08/2022
La Belle Nîmoise de COFECA

Présentation de la marque La Belle Nîmoise

Déposée le 19 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Belle Nîmoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFECA domicilié(e) 31 BOULEVARD DE LA DOUGUE - 30870 - CLARENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 282 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFECA, M. NICOLAS COSTA domicilié(e) 31 BOULEVARD DE LA DOUGUE - 30870 - CLARENSAC - France.

La marque La Belle Nîmoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Nîmoise est expirée depuis le 19 août 2022.


COFECA, SARL - 31 BOULEVARD DE LA DOUGUE - 30870 - CLARENSAC - France - SIREN 520282732


COFECA, M. NICOLAS COSTA - 31 BOULEVARD DE LA DOUGUE - 30870 - CLARENSAC - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Bijouterie, pierres précieuses.