Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCHAN
COFATHEC SERVICES, SA

Numéro de dépôt :
92440732
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque SOCHAN

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COFATHEC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFATHEC SERVICES domicilié(e) 26 rue Victor Lagrange,69007 LYON (dossier no 2221335) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 302 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47 rue Benoît Bennier,69260 Charbonnières (dossier no 2221335) - 69260 - France.

La marque SOCHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCHAN est expirée depuis le 5 novembre 2012.

COFATHEC SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : GENESE , SOMETH SOCIETE MEDITERANEENNE D'EXPLOITATION THERMIQUE , CLIMERGIE , MARTEX


COFATHEC SERVICES, SA - 26 rue Victor Lagrange,69007 LYON (dossier no 2221335) - 69007 - France - SIREN 421302712


MARK & LAW - 47 rue Benoît Bennier,69260 Charbonnières (dossier no 2221335) - 69260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 16 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163019 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288529 - Publication au BOPI 1999-10-19

Renouvellement avec limitation le 17 mai 2002 n°2221335 - Publication au BOPI 2002-05-17

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

- Appareils et instruments de controle, appareils et instruments de controle d'installations thermiques, frigorifiques sanitaires et de climatisation. - Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de climatisation et conditionnement d'air et installations sanitaires. - Gestion, conduite, surveillance, réglage, entretien, réparation d'installation thermiques, frigorifiques, sanitaires et de climatisation à usage industriel, commercial, administratif ou d'habitation, en particulier concourant à l'économie d'énergie ou à la protection de l'environnement. Installation et protection de réseaux de chaleur ou de distribution de froid. - Etudes, conseils pour le fonctionnement, le controle, l'execution de travaux d'installation de chauffage, de réfrigération, de climatisation ou sanitaires ainsi que tous matériels destinés à économiser l'énergie ou à protéger l'environnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.