Déposée le 5 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) COFAQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATIS-GREEN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAQ domicilié(e) 1 rue des Transporteurs Pôle République secteur 1 - 86035 - POITIERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 880 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL, SCP CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFAQ, Société Anonyme d'Achat en commun - 1 rue des Transporteurs Pôle République secteur 1 - 86035 - POITIERS CEDEX 9 - France - SIREN 325880888
Maître Laurent TAUREL, SCP CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422041 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Produits métalliques destinés à l'arrosage, à savoir : colliers, connecteurs, jonctions, dérivations, réparateurs pour tuyaux, nez de robinet, raccords rapides, adaptateurs, lances, pistolets, arroseurs (oscillants, canons, cracheurs, à secteurs ou rotatifs), turbines et tuyères, programmateurs, goutteurs, micro-asperseurs, dévidoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Feux d'artifices. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tuyaux flexibles non métalliques, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Produits en matières plastiques destinés à l'arrosage, à savoir : connecteurs, jonctions, dérivations, réparateurs pour tuyaux, nez de robinet, raccords rapides, adaptateurs, lances, pistolets, arroseurs (oscillants, canons, cracheurs, à secteurs ou rotatifs), turbines et tuyères, programmateurs, goutteurs, micro-asperseurs, dévidoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : cache-pots, vases, jardinières, balconnières. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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