Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MAGASINS COFAQ
COFAQ Société Anonyme d'Achats en Commun

Numéro de dépôt :
3541535
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
LES MAGASINS COFAQ de COFAQ d\'Achats en Commun

Présentation de la marque LES MAGASINS COFAQ

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) COFAQ d'Achats en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAGASINS COFAQ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAQ d'Achats en Commun domicilié(e) 1 rue des Transporteurs,86035 POITIERS - 86035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 880 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAGASINS COFAQ est expirée depuis le 30 novembre 2017.


COFAQ Société Anonyme d'Achats en Commun - 1 rue des Transporteurs,86035 POITIERS - 86035 - France - SIREN 325880888


Maître Laurent TAUREL SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; matières collantes, adhésifs, destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.

Machines, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie ; machines à laver ; machines à vapeur ; broyeurs (machines) ; robots (machines) monte-charge ; et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement couveuses pour les oeufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments électriques, à savoir : fers à souder électriques, fers à repasser électriques, transformateurs, outillage électroportatif électrique, scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.

Horlogerie et instruments chronométriques.

Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) – essuie-mains en papier – mouchoirs de poche en papier – papier hygiénique – serviettes à démaquiller en papier – filtres à café en papier – linge de table en papier – sacs à ordure en papier – cartonnages – sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier – tubes en carton – papier pour appareils enregistreurs ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.

Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica et produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica] non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : – étuis pour les clefs (maroquinerie) – porte-documents – portefeuilles – porte-monnaie non en métaux précieux – sacs à main – cartables et serviettes d'écoliers – sacoches à outils (vides) – sacs à dos – sacs à provisions – sacs d'alpinistes – sacs de campeurs – sacs de plage – sacs de voyage – sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) – boîtes en cuir ou en carton-cuir – lanières de cuir – sangles de cuir – colliers pour animaux – habits pour animaux – laisses – muselières – garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols et cannes fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques.

Meubles, glaces – miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : – boîtes en bois ou en matières plastiques – bouchons non métalliques – caisses en bois ou en matières plastiques – chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons – chevilles non métalliques – cintres pour vêtements – corbeilles non métalliques – distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) – échelles en bois, ou en matières plastiques – figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques – niches pour animaux d'intérieur – parcs pour bébés – patères (crochets) pour vêtements, non métalliques – plateaux de tables – porte-parapluies – porte-revues – rayonnages – récipients d'emballage en matières plastiques – stores d'intérieur à lamelles.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ou motorisés ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : – boîtes en verre – bougeoirs non en métaux précieux – cache-pot non en papier – figurines en porcelaine ou en verre – mosaïques en verre non pour la construction – opalines – vases non en métaux précieux – vaisselle non en métaux précieux – verres (récipients) – flacons non en métaux précieux – porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux – poudriers non en métaux précieux – pulvérisateurs de parfum – vaporisateurs à parfum.

Cordes, filets, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : – sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles – sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : – linge de bain (à l'exception de l'habillement) – linge de lit – linge de maison – linge de table (en matières textiles) – serviettes de toilette (en matières textiles) – canevas pour la tapisserie ou la broderie – couvertures de voyage – rideaux en matières textiles – stores en matières textiles – tentures murales en matières textiles – non-tissés (textiles).

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Broderies ; fleurs artificielles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; terreaux ; tourbes ; écorces ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique.

Location de matériel pour exploitation agricole.

Location de vêtements.