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Marques déposées par la société étrangère Cofap Fabricadora de Peças Ltda
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COFAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COFAP
Cofap Fabricadora de Peças Ltda, Société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
1283421
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024

Présentation de la marque COFAP

Déposée le 6 septembre 1984 par la société étrangère Cofap Fabricadora de Peças Ltda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COFAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Cofap Fabricadora de Peças Ltda domicilié(e) 1395 Avenida Alexandre de Gusmao, SANTO ANDRE, Etat de Sao Paulo - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque COFAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COFAP est expirée depuis le 6 septembre 2024.


Cofap Fabricadora de Peças Ltda, Société de droit brésilien - 1395 Avenida Alexandre de Gusmao, SANTO ANDRE, Etat de Sao Paulo - Brésil


BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2033799 - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262269 - Publication au BOPI 2004-04-02

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396961 - Publication au BOPI 2004-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 24 février 2010 - Changement de dénomination n°517467 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 19 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°524003 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2557973 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16

Véhicules à moteur, leurs organes et accessoires et en particulier amortisseurs de chocs, segments de pistons, arbres à cames, blocs-cylindres, culasses, joints de culasse, pièces détachées de moteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.