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Marques déposées par la société étrangère COFAP FABRICADORA DE PECAS LTD
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COFAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COFAP
COFAP FABRICADORA DE PECAS LTD, Société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
1584487
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2030
COFAP de COFAP FABRICADORA DE PECAS LTD

Présentation de la marque COFAP

Déposée le 2 avril 1990 par la société étrangère COFAP FABRICADORA DE PECAS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COFAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère COFAP FABRICADORA DE PECAS LTD domicilié(e) Avenida Alexandre de Gusmao, 1395 Bairro Capuava, 09110901 SANTO ANDRE, Sao Paulo - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque COFAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COFAP arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.


COFAP FABRICADORA DE PECAS LTD, Société de droit brésilien - Avenida Alexandre de Gusmao, 1395 Bairro Capuava, 09110901 SANTO ANDRE, Sao Paulo - Brésil


ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris, M. BECKER Pascal - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162396 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425731 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Inscription le 24 février 2010 - Changement de dénomination n°517467 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 19 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°524003 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738162 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Inscription le 22 octobre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°798981 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Segments de pistons, arbres à cames, blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, joints de culasses et ensembles de cylindres (comportant les chemises de cylindres, les pistons et les tiges de pistons); tuyaux d'échappement, silencieux et amortisseurs de chocs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.