Déposée le 17 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIT COFAM LAMINATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY domicilié(e) 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 385 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque KIT COFAM LAMINATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFAM ENERGY, SARL - 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 501385082
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Rails métalliques, tôles d'acier, profilés métalliques, armatures métalliques pour la construction, charnières métalliques, charpentes métalliques, éclisses de rail, tuiles métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, rondelles en métal, plaques métalliques de calage, tous ces produits étant destinés à l'intégration en toiture de panneaux solaires ; kits métalliques d'intégration de panneaux solaires composés de rails métalliques, tôles d'acier, profilés métalliques, armatures métalliques pour la construction, charnières métalliques, charpentes métalliques, éclisses de rail, tuiles métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, rondelles en métal, plaques métalliques de calage ; toitures métalliques auxquelles sont incorporés des panneaux solaires avec éléments de fixation et onduleur.
Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïque), panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; dispositif et appareil électriques pour connecter un onduleur à un module solaire ; cellules photovoltaïques ;
Bagues d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; bourrelets d'étanchéité ; matières isolantes ; isolants ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer et à isoler ;
Toitures non métalliques auxquelles sont incorporés des panneaux photovoltaïques avec éléments de fixation et onduleur ; revêtements d'étanchéité pour toitures ; rails non métalliques, profilés non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, charnières non métalliques, charpentes non métalliques, tuiles non métalliques, plaques et vis non métalliques de calage, tous ces produits étant destinés à l'intégration en toiture de panneaux solaires ;
Services de construction ; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, de capteurs solaires et de modules photovoltaïques ; information en matière de construction et notamment d'installation de panneaux solaires et d'isolation de toitures ; services d'isolation [étanchéité].
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