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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY
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COFAM ENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFAM ENERGY
COFAM ENERGY, SARL

Numéro de dépôt :
3895884
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
COFAM ENERGY de COFAM ENERGY

Présentation de la marque COFAM ENERGY

Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COFAM ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY domicilié(e) 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 385 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque COFAM ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFAM ENERGY est expirée depuis le 9 février 2022.

COFAM ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : HOP FLAM , KIT COFAM BACALU , KIT COFAM BIPV , COFAM / BOIS , COFAM , KIT COFAM LAMINATES


COFAM ENERGY, SARL - 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 501385082


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759732 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Rails métalliques, tôles d'acier, profilés métalliques, armatures métalliques pour la construction, charnières métalliques, charpentes métalliques, éclisses de rail, tuiles métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, rondelles en métal, plaques métalliques de calage, tous ces produits étant destinés à l'intégration en toiture de panneaux solaires ; kits métalliques d'intégration de panneaux solaires ; toitures métalliques auxquelles sont incorporés des panneaux solaires avec éléments de fixation et onduleur ;

Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïque), panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; dispositif et appareil électriques pour connecter un onduleur à un module solaire ; cellules photovoltaïques ;

Bagues d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; bourrelets d'étanchéité ; matières isolantes ; isolants ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer et à isoler ;

Toitures non métalliques auxquelles sont incorporés des panneaux photovoltaïques avec éléments de fixation et onduleur ; revêtements d'étanchéité pour toitures ; rails non métalliques, profilés non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, charnières non métalliques, charpentes non métalliques, tuiles non métalliques, plaques et vis non métalliques de calage, tous ces produits étant destinés à l'intégration en toiture de panneaux solaires ;

Services de construction ; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, de capteurs solaires et de modules photovoltaïques ; information en matière de construction et notamment d'installation de panneaux solaires et d'isolation de toitures ; services d'isolation [étanchéité].