Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND-DUC
COFACO ACORES-INDUSTRIA DE CONSERVAS, S.A., Société anonyme de droit portugais

Numéro de dépôt :
93470159
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2023

Présentation de la marque GRAND-DUC

Déposée le 28 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) COFACO ACORES-INDUSTRIA DE CONSERVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND-DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFACO ACORES-INDUSTRIA DE CONSERVAS domicilié(e) Rua da Lapinha, Rabo de Peixe, commune de Rabo de Peixe, département de Ribeira Grande, Açores - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND-DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND-DUC est expirée depuis le 28 mai 2023.

COFACO ACORES-INDUSTRIA DE CONSERVAS a également déposé les autres marques suivantes : BOM AMIGO , PITEU


COFACO ACORES-INDUSTRIA DE CONSERVAS, S.A., Société anonyme de droit portugais - Rua da Lapinha, Rabo de Peixe, commune de Rabo de Peixe, département de Ribeira Grande, Açores - Portugal


SODEMA CONSEILS, SA - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242581 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431613 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527796 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

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