Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENTREPRISE
COFACE SCRL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1673039
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque ENTREPRISE

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) COFACE SCRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFACE SCRL domicilié(e) 5 quai Jaÿr, 69009 LYON (dossier no 2194488) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 503 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2194488) - France.

La marque ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTREPRISE est expirée depuis le 18 juin 2011.

COFACE SCRL a également déposé les autres marques suivantes : Pack e - 25 , PACK E-25 , Pack e - 80 , PACK E-150 , PACK E-800 , PACK E , Pack e - 150 , FACTEL , Pack e - 375 , PACK E-375


COFACE SCRL Société Anonyme - 5 quai Jaÿr, 69009 LYON (dossier no 2194488) - France - SIREN 786503466


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2194488) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2194488 - Publication au BOPI 2001-02-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432435 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408186 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 24 février 2005 - Changement de dénomination n°408187 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298747 - Publication au BOPI 2000-04-17

Fichier informatisé de recueil de toutes informations économiques et financières, fournitures de toutes informations économiques et financières. Services informatiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.