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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COFAC17
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ARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMA
COFAC SA (Société Anonyme) 17, quai Joseph-Gillet, 69316 LYON CEDEX 04

Numéro de dépôt :
1311071
Date de dépôt :
28/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/1995

Présentation de la marque ARMA

Déposée le 28 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) COFAC17 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAC17 - France.

La marque ARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMA est expirée depuis le 28 mai 1995.

COFAC17 a également déposé les autres marques suivantes : ARMAPIERRE , ARMAROC , ARMACLIN


COFAC SA (Société Anonyme) 17, quai Joseph-Gillet, 69316 LYON CEDEX 04 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Matériaux de construction métalliques; matériaux de constructions non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.