Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUATTROVERNIS
Numéro de dépôt :
1676824
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/1998
Présentation de la marque QUATTROVERNIS
Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) COFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATTROVERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUATTROVERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATTROVERNIS est expirée depuis le 11 octobre 1998.
COFAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52