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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COFAC
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NOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOT
COFAC S.A.

Numéro de dépôt :
1017609
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOT

Déposée le 20 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) COFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAC domicilié(e) (S.A.), 8 cours de la Liberté, 69003 Lyon. - France.

La marque NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOT est expirée depuis le 20 mai 1987.

COFAC a également déposé les autres marques suivantes : DEBEPLAN , Z , COFAPLAN , ZOLPAFER , ZOLGATEX , ARMAGRAIN , COFATEIN , ZOLPATHERM , AMANDINE , JOLEM


COFAC S.A. - (S.A.), 8 cours de la Liberté, 69003 Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Couleurs, peintures vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.