Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Cofac
/
HAUTECOMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTECOMBE
Cofac S.A.

Numéro de dépôt :
932149
Date de dépôt :
05/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAUTECOMBE

Déposée le 5 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Cofac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAUTECOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cofac domicilié(e) (soc. an.), 8, Cours de la Liberté, Lyon. - France.

La marque HAUTECOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HAUTECOMBE est expirée depuis le 5 septembre 1985.

Cofac a également déposé les autres marques suivantes : DEBEPLAN , Z , COFAPLAN , ZOLPAFER , ZOLGATEX , ARMAGRAIN , COFATEIN , ZOLPATHERM , AMANDINE , JOLEM


Cofac S.A. - (soc. an.), 8, Cours de la Liberté, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Tissus, revêtements muraux en tissus, tentures, papiers peints.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.