Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COFAC
/
DEBEPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBEPLAN
COFAC SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1236876
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/1993

Présentation de la marque DEBEPLAN

Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) COFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEBEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAC domicilié(e) 17, quai Joseph Gillet, 69316 Lyon Cédex 04. - France.

La marque DEBEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBEPLAN est expirée depuis le 20 mai 1993.

COFAC a également déposé les autres marques suivantes : Z , COFAPLAN , ZOLPAFER , ZOLGATEX , ARMAGRAIN , COFATEIN , ZOLPATHERM , AMANDINE , JOLEM , COFAPLAN


COFAC SA (Société Anonyme) - 17, quai Joseph Gillet, 69316 Lyon Cédex 04. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.