Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFAPLAN
COFAC SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1500221
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque COFAPLAN

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COFAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFAC domicilié(e) 17, quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cédex 04. - France.

La marque COFAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFAPLAN est expirée depuis le 9 novembre 1998.

COFAC a également déposé les autres marques suivantes : DEBEPLAN , Z , ZOLPAFER , ZOLGATEX , ARMAGRAIN , COFATEIN , ZOLPATHERM , AMANDINE , JOLEM , COFAPLAN


COFAC SA (Société Anonyme) - 17, quai Joseph Gillet, 69316 LYON Cédex 04. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Couleurs, peintures, vernis, laques. Enduits pour ciments.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.