Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFAC
COFAC, Association

Numéro de dépôt :
4123288
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
COFAC de COFAC

Présentation de la marque COFAC

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par COFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est COFAC, Association domicilié(e) 20 Rue du Borrego - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFAC, Mme. Marie-Claire MARTEL domicilié(e) 20 Rue du Borrego - 75020 - PARIS - France.

La marque COFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFAC est expirée depuis le 6 octobre 2024.


COFAC, Association - 20 Rue du Borrego - 75020 - PARIS - France


COFAC, Mme. Marie-Claire MARTEL - 20 Rue du Borrego - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.