Déposée le 6 octobre 1993 par la société étrangère COFABA HOLDING AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE),
la marque française « TOMAHAWK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la société étrangère COFABA HOLDING AG domicilié(e) Birkenstrasse 49 - 6343 - ROTKREUZ - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque TOMAHAWK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFABA HOLDING AG, Société de droit suisse - Birkenstrasse 49 - 6343 - ROTKREUZ - Suisse
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2249898 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422434 - Publication au BOPI 2005-11-17
Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168462 - Publication au BOPI 1994-01-25
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Inscription le 15 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506212 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538984 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 25 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°610804 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539967 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25
Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690652 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Viande, viande séchée, poisson volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOMAHAWK"