Déposée le 11 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) COEXPAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Green'pact Éco Charge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COEXPAN FRANCE domicilié(e) 4 AVENUE DE LA FONTAINE, BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 784 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COEXPAN FRANCE, M. LAGARDE LAURENT domicilié(e) 4 AVENUE DE LA FONTAINE, BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France.
La marque Green'pact Éco Charge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925621.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green'pact Éco Charge est expirée depuis le 11 juin 2022.
COEXPAN FRANCE, SA - 4 AVENUE DE LA FONTAINE, BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 333784155
COEXPAN FRANCE, M. LAGARDE LAURENT - 4 AVENUE DE LA FONTAINE, BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France
Republication pour erratum - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Errata de la publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
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