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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COEXPAN FRANCE SA
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GREEN'PACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN'PACT
COEXPAN FRANCE SA, SA

Numéro de dépôt :
3715877
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
GREEN\'PACT de COEXPAN FRANCE SA

Présentation de la marque GREEN'PACT

Déposée le 23 février 2010 par la Société Anonyme (SA) COEXPAN FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN'PACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COEXPAN FRANCE SA domicilié(e) 4 AVENUE DE LA FONTAINE BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 784 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COEXPAN FRANCE, SA domicilié(e) 4 AVENUE DE LA FONTAINE BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN'PACT est expirée depuis le 23 février 2020.


COEXPAN FRANCE SA, SA - 4 AVENUE DE LA FONTAINE BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 333784155


COEXPAN FRANCE, SA - 4 AVENUE DE LA FONTAINE BP 50065 - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits chimiques destin à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.