Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C A L I O S
COEUR Daniel
JACQ Joël
ROQUES Alain

Numéro de dépôt :
95584979
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque C A L I O S

Déposée le 11 août 1995 par COEUR Daniel, JACQ Joël, ROQUES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C A L I O S »

Les déposants sont COEUR Daniel, domicilié(e) 20, allée des Cerisiers, 78690 St Rémy l'Honoré - France, JACQ Joël, domicilié(e) 54, rue d'Alsace Lorraine, 78180 Montigny le Bretonneux - France, ROQUES Alain, domicilié(e) 18, chemin du Baudy, 69260 Charbonnières les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain ROQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COEUR Daniel a également déposé les autres marques suivantes : S C A L E N E F I N A N C E , A P O L O G , CARISM


COEUR Daniel - 20, allée des Cerisiers, 78690 St Rémy l'Honoré - France

JACQ Joël - 54, rue d'Alsace Lorraine, 78180 Montigny le Bretonneux - France

ROQUES Alain - 18, chemin du Baudy, 69260 Charbonnières les Bains - France


Alain ROQUES - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359493 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Service, conseil et ingénierie informatique Génie logiciel Expertise d'ingénieurs Etude de projets techniques en informatique Programmation pour ordinateurs Consultation en matière d'ordinateurs Conception et élaboration de logiciels Concession ou licence de propriété industrielle dans le domaine informatique Recherche technique en informatique Recherche et développement de nouveaux produits location de logiciels location d'ordinateurs Location de droit d'accès à un centre serveur de bases de données Commercialisation d'ordinateurs, périphériques, fournitures, logiciels Communication par terminaux d'ordinateurs, Formation pratique à l'informatique et à son utilisation Formation à ltexploitation des logiciels Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Supports d'enregistrement Logiciels enregistrés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.