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Marques déposées par Coeur d'Estuaire
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LOIRESTUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRESTUA
Coeur d'Estuaire, Communauté de communes

Numéro de dépôt :
3781908
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/11/2020
LOIRESTUA de Coeur d\'Estuaire

Présentation de la marque LOIRESTUA

Déposée le 8 novembre 2010 par Coeur d'Estuaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LOIRESTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Coeur d'Estuaire, Communauté de communes domicilié(e) 1 Cours d'Armor - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coeur d'Estuaire domicilié(e) 1 Cours d'Armor - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France.

La marque LOIRESTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRESTUA est expirée depuis le 8 novembre 2020.

Coeur d'Estuaire a également déposé les autres marques suivantes : ESTUAIRE


Coeur d'Estuaire, Communauté de communes - 1 Cours d'Armor - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France


Coeur d'Estuaire - 1 Cours d'Armor - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.